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Marques déposées par SAMOURAI
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On sème tous en bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

On sème tous en bio
SAMOURAI

Numéro de dépôt :
4421538
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
On sème tous en bio de SAMOURAI

Présentation de la marque On sème tous en bio

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par SAMOURAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « On sème tous en bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est SAMOURAI domicilié(e) 14 Rue du Clos du pré - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMOURAI, Monsieur NICOLAS REY domicilié(e) 14 Rue du Clos du pré - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

La marque On sème tous en bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On sème tous en bio arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.


SAMOURAI - 14 Rue du Clos du pré - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


SAMOURAI, Monsieur NICOLAS REY - 14 Rue du Clos du pré - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Services de restauration (alimentation).